Jean Gilbert
Il peut être difficile de tenir un registre de tous les documents qui accompagnent la possession d’une voiture. Ainsi, lorsque le moment est venu de vendre, les propriétaires se demandent souvent de quels documents ils auront besoin. Dans cet article, vous apprendrez quels documents sont nécessaires pour vendre un véhicule d’occasion.
Sommaire
Le certificat de transfert
Le certificat de transfert est une étape essentielle pour sceller la transaction de vente de votre véhicule. En effet, aussi bien l’acheteur que le vendeur doivent remplir le document de cession (formulaire Cerfa ndeg le numéro 15776). Si plusieurs copropriétaires sont désignés sur la carte grise et qu’ils signent tous leur nom, leurs signatures doivent figurer sur le certificat de cession pour que la transaction soit juridiquement valable. Le certificat de transfert est un document obligatoire et doit être rempli en deux exemplaires. Un exemplaire doit être conservé par le vendeur, et le second doit être remis à l’acheteur. En raison de l’importance de ce document, aucune erreur ne doit être commise. Selon le ministère de l’intérieur, le certificat de transfert ne doit pas comporter de défauts tels que
- des ratures ou des surcharges
- La date et l’heure exactes du transfert doivent être inscrites dans le certificat de transfert.
- La photocopie du certificat de transfert dans le dossier d’immatriculation du véhicule n’est pas acceptable.
Après avoir rempli les détails requis sur le certificat de transfert, il est essentiel d’enregistrer le certificat. Cela vous mettra à l’abri de toute infraction potentielle que le nouveau propriétaire pourrait commettre.
La carte grise du véhicule ou le certificat d’immatriculation
Le certificat d’immatriculation doit être remis à l’acquéreur ou au nouveau propriétaire. Le premier doit le conserver pendant une période de cinq ans. Si vous vendez une voiture d’occasion, vous êtes tenu d’en informer la loi française est précise quant à savoir s’il s’agit de l’ancien ou du dernier modèle sur le certificat d’immatriculation. Le vendeur doit fournir le certificat d’immatriculation indiquant que le véhicule est un ancien modèle
- La référence a été vendue ou transférée ultérieurement à
- La date et l’heure de la vente
- Sa signature
Avec la version actuelle de la carte d’immatriculation, le vendeur ne doit remplir que le coupon détachable. Le vendeur devra noter les informations de l’acheteur ainsi que la date de la vente, puis signer.
Le rapport du contrôle technique
Si votre véhicule a plus de quatre ans, le document de contrôle technique est obligatoire pour le vendre. Ce document doit être fourni à l’acheteur pour conclure la vente. Il est essentiel de se rappeler qu’avant la vente, le rapport du contrôle technique doit être en règle et avoir au moins six mois. En outre, le rapport du contrôle technique est un document utilisé pour vendre votre voiture qui non seulement protège l’acheteur, mais montre que votre voiture est en bon état. Toutefois, il peut arriver que vous décidiez de vendre votre véhicule à un expert. Dans ce cas, le rapport du contrôle technique ne doit pas nécessairement dater de plus de six mois. Il suffit de fournir le rapport de contrôle technique le plus récent.
Certificat de non-immatriculation
Un autre document dont vous aurez besoin pour vendre votre véhicule d’occasion est le certificat de non-immatriculation. Il est obligatoire et vous permet de vérifier si la voiture que vous avez l’intention de vendre est gagée ou non. Vous pouvez obtenir votre certificat de non-gage sur le site officiel de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS ) ou sur le site HistoVec. La démarche n’est pas longue. Il vous suffit de créer un compte permettant d’identifier la carte grise de votre véhicule, puis de remplir les informations requises concernant votre véhicule. Après cela, vous recevrez le certificat de non-immatriculation que vous devrez imprimer et télécharger. Celui-ci est juridiquement valable pour conclure l’achat de votre véhicule.
Comment calculer la valeur d’une voiture en échange d’un vieux véhicule ?
Si vous cherchez à vendre votre véhicule d’occasion, vous devez en déterminer la valeur. Bien sûr, il existe de nombreux sites Internet qui sont prêts à vendre votre voiture en quelques clics, mais vous devez penser à connaître la valeur de votre voiture pour vous assurer de gagner le maximum. Pour déterminer la meilleure valeur d’un véhicule d’occasion, il existe plusieurs facteurs à prendre en compte.
La cote Argus
Dans le domaine des transactions automobiles, la cote Argus est devenue une référence incontournable. En effet, elle permet aux particuliers comme aux professionnels d’avoir accès à l’échange d’une vieille voiture. Comme il s’agit d’une cote officielle, elle permet d’établir la valeur du marché etest employée par des professionnels réglementés tels que les huissiers et les notaires pour effectuer diverses démarches.
Le kilométrage et l’âge du véhicule
Pour estimer le coût d’une voiture d’occasion, l’âge de la voiture est un autre facteur crucial. En effet, même si votre voiture est en bon état, son prix n’est pas le même que lorsque vous l’avez achetée. Ainsi, le prix de vente sera déterminé en fonction de l’âge du véhicule ainsi que de la date de la première immatriculation. Il est important de savoir qu’une voiture peut perdre jusqu’à 40 % de sa valeur au cours des deux premières années. Tout comme l’âge du véhicule, le kilométrage est un facteur important pour déterminer la valeur d’une voiture d’occasion.
L’état général du véhicule ainsi que la loi de l’offre et de la demande.
Bien entendu, chaque propriétaire a sa propre méthode pour entretenir son véhicule. C’est pourquoi l’état du véhicule peut influencer le prix. En effet, les acheteurs tiennent compte des coûts de réparation. Par exemple, votre voiture présente des bosses, des bosses, des rayures, etc. Selon la loi de l’offre et de la demande, si votre véhicule est recherché et très recherché, il s’ensuit que son coût sera supérieur à son prix officiel.
