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Quels sont les types de piscine qui n’ont pas besoin d’autorisation ?

piscine creusée en kit

Piscine creusée ou piscine hors-sol, grande ou petite, avec ou sans abris, il y en a pour tous les choix. Toutefois, selon le type de piscine choisie, la réglementation ne sera pas la même

Quels sont les différents types de piscine ?

Il existe plusieurs types de piscine, à savoir :

  • La piscine enterrée ou creusée. Ce type de piscine est conçu pour rester à une place déterminée, sa durée de vie étant longue (plus de 30 ans).
  • La piscine semi-enterrée. La piscine semi-enterrée nécessite moins de travaux de terrassement qu’une piscine entrée, du fait qu’elle ne possède qu’une partie enfouie dans le sol pour laisser l’autre partie visible.
  • La piscine hors-sol. Cette piscine est posée directement sur le terrain. La piscine est visible avec le niveau de l’eau plus haut que le sol. Ce sont généralement des piscines démontables vendues en kit, qui seront gonflables, autoportantes ou tubulaires. Il existe deux types de piscine hors-sol : en kit non-démontable et en kit démontable.
  • La mini-piscine. Ce type de piscine convient au petit terrain, car celle-ci est d’une superficie de moins de 10 m2.
  • La piscine couloir de nage. Cette piscine est rectangulaire et longiligne (plus large que longue) et est surtout utilisée pour les amateurs de natation, évitant les allers-retours intempestifs.

Quelles sont les réglementations à respecter pour faire installer une piscine ?

L’installation d’une piscine relève du code de l’urbanisme (PLU) et se réalise en fonction de leurs caractéristiques et de leur taille. Ceci sera obligatoire afin de déterminer si le projet de piscine et son abri, sont réalisables ou non sur le jardin.

Qu’est-ce que le PLU ?

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Le PLU, Plan Local d’Urbanisme, qui a remplacé le POS (Plan d’Occupation des Sols), est un document qui définit des règles d’aménagement urbain selon l’environnement, en bornant la commune en plusieurs zones.

  • La zone A : terrains agricoles. Ces terrains ne doivent faire l’objet que d’une exploitation agricole. (Production, distribution ou élevage)
  • La zone U : terrains urbanisés. Ce sont des terrains à bâtir.
  • La zone N : terrains naturels. Ce type de terrain est protégé et ne sera pas constructible.
  • La zone AU : terrains à urbaniser

Les règles applicables pour une piscine, seront en fonction de ces critères :

  • De la surface, trois dimensions possibles : jusqu’à 10 m2, entre 10 m2 et 100 m2 et enfin plus de 100 m2.
  • La hauteur comprise entre moins de 180 cm ou plus de 180 cm
  • La distance avec le voisinage : il faudra respecter les règles de mitoyenneté, c’est-à-dire une distante de 3 mètres à partir du mur ou de la clôture de son voisin.

Quelles sont les différentes démarches administratives nécessaires à la construction d’une piscine?

En fonction du type de piscine que l’on souhaite, il faudra procéder à une demande de permis de construire ou une demande de déclaration de travaux, auprès de la mairie. Aussi, si la piscine mesure plus de 10 m2, il sera obligatoire d’établir une déclaration au centre des impôts, dans les 3 mois suivant la fin des travaux. Effectivement, la piscine sera considérée comme un bâti annexe de l’habitation.

Quelles sont les piscines qui ne demandent pas d’autorisation de l’urbanisme ou de permis de construire ?

Une piscine doit faire l’objet d’une déclaration de travaux au préalable, si celle-ci ne peut être déplacée sans démolition (enterrée ou semi-enterrée). De ce fait, les piscines ne nécessitant pas de demande d’autorisation, sont :

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  • Les mini-piscines : la mini-piscine, est une piscine qui possède un bassin d’une superficie inférieure ou égale à 10 m2.
  • Les piscines hors-sol : les piscines hors-sol ne nécessitent pas d’autorisation de travaux seulement si leurs parois mesurent moins d’un mètre et leur surface ne dépasse pas plus de 20 m2. Aussi, les piscines de plus de 10 m2, mais démontables avec une durée annuelle qui ne dépassera pas 3 mois d’utilisation, ne feront pas l’objet de permis de construire.

Toutefois, il faut savoir que les piscines démontables (réutilisation périodiquement), nécessiteront un permis de construite si celles-ci sont prévues avec une installation d’un abri fixe de plus de 1,80 m de hauteur ou si la superficie de son bassin est supérieure à 100 m2.